Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROTUBE
/
EUROPLASTICHANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPLASTICHANGE
EUROTUBE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3098471
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011
EUROPLASTICHANGE de EUROTUBE

Présentation de la marque EUROPLASTICHANGE

Déposée le 3 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) EUROTUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPLASTICHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROTUBE domicilié(e) Z.I. de Maubech, 19250 MEYMAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 283 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS - France.

La marque EUROPLASTICHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPLASTICHANGE est expirée depuis le 3 mai 2011.

EUROTUBE a également déposé les autres marques suivantes : MONEY TUBE , MONNAIE TUBE , EUROTUBE , ET EUROTUBE , VISIOTUBE


EUROTUBE (société anonyme) - Z.I. de Maubech, 19250 MEYMAC - France - SIREN 380283101


CABINET DE BOISSE & COLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 6 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431401 - Publication au BOPI 2006-04-06

Inscription le 6 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431400 - Publication au BOPI 2006-04-06

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Métaux précieux et leurs alliages ; pièces de monnaie ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles, boîtes en papier, en carton ou en plastique pour l'emballage de pièces de monnaie ou jetons ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines de bureau pour le comptage, le triage et l'encartouchage de la monnaie ; papier spécial pour l'encartouchage de la monnaie, emballage en papier ou en plastique.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.