Déposée le 28 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMERICAN SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTRADE domicilié(e) 12 Passage du Ponceau - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROTRADE domicilié(e) 12 Passage du Ponceau - 75002 - PARIS - France.
La marque AMERICAN SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROTRADE, SARL - 12 Passage du Ponceau - 75002 - PARIS - France
EUROTRADE - 12 Passage du Ponceau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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