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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTRADE INTERNATIONAL (ETI
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PACIFIC SANITAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC SANITAIRE
EUROTRADE INTERNATIONAL (ETI) SARL

Numéro de dépôt :
3345020
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/03/2015
PACIFIC SANITAIRE de EUROTRADE INTERNATIONAL (ETI

Présentation de la marque PACIFIC SANITAIRE

Déposée le 7 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTRADE INTERNATIONAL (ETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PACIFIC SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTRADE INTERNATIONAL (ETI domicilié(e) 26 RUE SAINTE BARBE,13001 MARSEILLE - 13001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 789 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACHGAR PHILIPPE domicilié(e) 26 RUE SAINTE BARBE,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque PACIFIC SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC SANITAIRE est expirée depuis le 7 mars 2015.


EUROTRADE INTERNATIONAL (ETI) SARL - 26 RUE SAINTE BARBE,13001 MARSEILLE - 13001 - France - SIREN 349789990


LACHGAR PHILIPPE - 26 RUE SAINTE BARBE,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Inscription le 1 août 2005 - retrait partiel n°416198 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

– appareils et installations sanitaire. – meubles de salle de bain plans de toilette en verre. – vasques en verre à poser. – lavabos – bidets – WC. Baignoires – douches. – robinetterie. – abattants de WC. – briques en verre pour la construction.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.