Déposée le 6 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROTOURBES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « EUROTOURBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 10 octobre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROTOURBES domicilié(e) 35 bis rue du Général de Sonis, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 468 207 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROJURIS Société d'avocats - France.
La marque EUROTOURBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROTOURBES est expirée depuis le 6 novembre 2007.
Société Anonyme EUROTOURBES - 35 bis rue du Général de Sonis, 44000 NANTES - France - SIREN 414468207
APROJURIS Société d'avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication au BOPI 1997-51
Inscription le 17 juin 1998 - Changement d'adresse n°256512 - Publication au BOPI 1998-06-17
Republication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Tourbes et terreaux destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture - Engrais pour les terres Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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