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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOR
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CHOCOLAT DE NAPOLEON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT DE NAPOLEON
EUROTOR SARL

Numéro de dépôt :
96618133
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2016

Présentation de la marque CHOCOLAT DE NAPOLEON

Déposée le 26 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT DE NAPOLEON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOR domicilié(e) 912 Rue de la Croix Verte, Mini Parc Bât 2,34090 MONTPELLIER (dossier no 2311325) - 34090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 541 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROTOR SARL domicilié(e) Mini Parc Bât 2, 912 Rue de la Croix Verte,34090 MONTPELLIER (dossier no 2311325) - 34090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLAT DE NAPOLEON est expirée depuis le 26 mars 2016.

EUROTOR a également déposé les autres marques suivantes : VINI GEORGIA , COMPLET , LA BELLE PARISIENNE , ANNE DE KIEV , NAPOLÉON , CHOCOLAT DE NAPOLEON


EUROTOR SARL - 912 Rue de la Croix Verte, Mini Parc Bât 2,34090 MONTPELLIER (dossier no 2311325) - 34090 - France - SIREN 388541856


EUROTOR SARL - Mini Parc Bât 2, 912 Rue de la Croix Verte,34090 MONTPELLIER (dossier no 2311325) - 34090 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311325 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

- Tablettes de chocolat - Boîtes d'assortiments chocolats - Pâte à tartiner chocolat - Cacao en poudre