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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOR
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CHOCOLAT DE NAPOLEON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT DE NAPOLEON
EUROTOR, SARL

Numéro de dépôt :
3655412
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
CHOCOLAT DE NAPOLEON de EUROTOR

Présentation de la marque CHOCOLAT DE NAPOLEON

Déposée le 5 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT DE NAPOLEON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOR domicilié(e) 912 RUE DE LA CROIX VERTE MINI PARC BAT 2 - 34090 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 541 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROTOR domicilié(e) 912 RUE DE LA CROIX VERTE MINI PARC BAT 2 - 34090 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT DE NAPOLEON est expirée depuis le 5 juin 2019.

EUROTOR a également déposé les autres marques suivantes : VINI GEORGIA , COMPLET , LA BELLE PARISIENNE , ANNE DE KIEV , NAPOLÉON , CHOCOLAT DE NAPOLEON


EUROTOR, SARL - 912 RUE DE LA CROIX VERTE MINI PARC BAT 2 - 34090 - MONTPELLIER - France - SIREN 388541856


EUROTOR - 912 RUE DE LA CROIX VERTE MINI PARC BAT 2 - 34090 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat.