Déposée le 4 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOPS'
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EUROTOPS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOPS' domicilié(e) sente de la Butte du Moulin, 78240 Chambourcy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHÉ Jean Louis - France.
La marque EUROTOPS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROTOPS' est expirée depuis le 4 décembre 2007.
EUROTOPS' a également déposé les autres marques suivantes : BAD GIRLS
EUROTOPS' SARL - sente de la Butte du Moulin, 78240 Chambourcy - France
ROCHÉ Jean Louis - France
Inscription le 31 mars 1998 - Retrait partiel n°252424 - Publication au BOPI 1998-03-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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