Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGULOMATE
EUROTHERM HOLDINGS, LTD, Société britannique

Numéro de dépôt :
93482394
Date de dépôt :
31/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2013

Présentation de la marque REGULOMATE

Déposée le 31 août 1993 par la société EUROTHERM HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGULOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la société EUROTHERM HOLDINGS domicilié(e) Carlisle Place SW1P1BX LONDRES,Royaume-Uni (dossier no 2247822) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2247822) - 75441 - France.

La marque REGULOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGULOMATE est expirée depuis le 12 août 2013.


EUROTHERM HOLDINGS, LTD, Société britannique - Carlisle Place SW1P1BX LONDRES,Royaume-Uni (dossier no 2247822) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2247822) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2003 n°2247822 - Publication au BOPI 2003-08-12

Renouvellement sans limitation n°2244902 - Publication au BOPI 2003-34

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 21 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374184 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Système de régulation et d'automatisation programmable destiné au contrôle et à la conduite des procédés industriels