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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROTEL
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HÔTEL DES CAPITOULS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HÔTEL DES CAPITOULS
EUROTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3012741
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2030
HÔTEL DES CAPITOULS de EUROTEL

Présentation de la marque HÔTEL DES CAPITOULS

Déposée le 8 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HÔTEL DES CAPITOULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROTEL domicilié(e) 29 allée Jean Jaurès et 2 rue Héliot - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 090 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) 9 avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque HÔTEL DES CAPITOULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HÔTEL DES CAPITOULS arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

EUROTEL a également déposé les autres marques suivantes : COZYDISCOUNT , HOT MAMA , EUROTEL , ROC-TEC , GOLDHOTEL


EUROTEL, Société par actions simplifiée - 29 allée Jean Jaurès et 2 rue Héliot - 31000 - Toulouse - France - SIREN 328090428


PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile - 9 avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Inscription le 17 mars 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°409031 - Publication au BOPI 2005-03-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 31 mars 2005 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°410134 - Publication au BOPI 2005-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436545 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination n°524706 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 30 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783690 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738793 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Services hôteliers, services de réservation d'hôtels ; services de restauration.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.