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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTEK DISTRIBUTION
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FOTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOTON
SARL EUROTEK DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3641072
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/04/2019
FOTON de EUROTEK DISTRIBUTION

Présentation de la marque FOTON

Déposée le 2 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTEK DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FOTON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTEK DISTRIBUTION domicilié(e) ZA DE LA BOUISSOUNADE - 81150 - LAGRAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EUROTEK DISTRIBUTION domicilié(e) ZA DE LA BOUISSOUNADE - 81150 - LAGRAVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTON est expirée depuis le 2 avril 2019.

EUROTEK DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : EUROTEK


SARL EUROTEK DISTRIBUTION - ZA DE LA BOUISSOUNADE - 81150 - LAGRAVE - France


SARL EUROTEK DISTRIBUTION - ZA DE LA BOUISSOUNADE - 81150 - LAGRAVE - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Machines agricoles, outils du sol tenus à la main actionnés autrement que manuellement, broyeurs (machines), tondeuses (machines), girobroyeurs (machines), fraises rotatives à savoir fraiseuses, outils de motoculture tenus à la main actionnés autrement que manuellement, appareil de manutention chargeurs agricoles, rétro pelles à savoir pelles mécaniques. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.

Tracteurs, microtracteurs, tracteurs agricoles, quads, cycles, vélomoteurs, motocyclettes, véhicules utilitaires agricoles, véhicules électriques, pelles mécaniques, mini pelles à savoir pelles mécaniques, chargeuses (véhicules), chargeuses compactes (véhicules), chargeurs articules (véhicules), remorques (véhicules) ; voiturettes électriques.