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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTECH DIFFUSION
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joëlette
Marque renouvelée - Marque en vigueur

joëlette
EUROTECH DIFFUSION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3504153
Date de dépôt :
31/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2027
joëlette de EUROTECH DIFFUSION

Présentation de la marque joëlette

Déposée le 31 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTECH DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « joëlette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTECH DIFFUSION domicilié(e) ZI LA CROIX DE MISSION, 22 RUE DE LA CROIX DE MISSION - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 890 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque joëlette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque joëlette arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

EUROTECH DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : sofao , joëlette , SOFAO


EUROTECH DIFFUSION, Société à responsabilité limitée - ZI LA CROIX DE MISSION, 22 RUE DE LA CROIX DE MISSION - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 341890440


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640696 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16

Articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; Fauteuil de randonnée tout-terrain, pour personne à mobilité réduite, personne handicapée ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; trottinettes ; skis ; fauteuil de randonnée tout-terrain, pour enfant à mobilité réduite, enfant handicapé.