Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELTY
EUROTAB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4104772
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
NOVELTY de EUROTAB

Présentation de la marque NOVELTY

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) EUROTAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROTAB domicilié(e) ZAC des Peyrardes - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 457 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELTY est expirée depuis le 11 juillet 2024.

EUROTAB a également déposé les autres marques suivantes : EUROTAB , EUROTAB AVRASYA , AGROTAB , EUROTAB EURASIA , EUROTAB , SOFTAB , EUROTAB , CITERNET , JAVELION , QUINTESSENCE


EUROTAB, Société Anonyme - ZAC des Peyrardes - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France - SIREN 438457129


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et détartrer ; détergents ; détergents pour laver la vaisselle ; lessive pour le linge ; détartrants pour sanitaires ; dégraissants pour appareils de cuisson ;

Désinfectants ; fongicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, des bactéries et microbes ; désodorisants.