Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSYSTEM
EUROSYSTEM S.A.

Numéro de dépôt :
1722541
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2000

Présentation de la marque EUROSYSTEM

Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROSYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSYSTEM domicilié(e) Z.I. Le Lac Sud Cote Baron, 07000 PRIVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Angel GOMEZ - France.

La marque EUROSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSYSTEM est expirée depuis le 8 juin 2000.

EUROSYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : EUROSYSTEM , revosun systemes


EUROSYSTEM S.A. - Z.I. Le Lac Sud Cote Baron, 07000 PRIVAS - France


Mr. Angel GOMEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Machines de mise sous plis, plioirs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.