Déposée le 26 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPINENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL domicilié(e) 18 RUE ROBESPIERRE, BP 23, 62217 BEAURAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - France.
La marque SPINENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSURGICAL S.A. - 18 RUE ROBESPIERRE, BP 23, 62217 BEAURAINS - France
ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - France
Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25
Demande de renouvellement le 11 janvier 2010 n°2427391 - Publication au BOPI 2010-01-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Inscription le 14 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°525643 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques, prothèses, matériels de suture, ancillaires. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, communications par réseaux Internet. Formations, éditions de livres, de revues, organisations et conduites de colloques, de conférences, de congrès.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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