Déposée le 25 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SPINEGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL domicilié(e) 18 rue Robespierre, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque SPINEGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSURGICAL S.A. - 18 rue Robespierre, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France
ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France
Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25
Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450003 - Publication au BOPI 2007-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Errata sur les inscriptions - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Implants chirurgicaux (tissus vivants), substituts osseux naturel, substitut osseux chimiques, greffons osseux, gel anti-adhésion, membrane anti-adhésion, facteur de croissance, ciment ionique, revêtements bioactifs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; prothèses ; matériel de suture ; ancillaires ; cages intersomatiques ; cages biorésorbables ; implants rachidiens ; dispositifs d'ostéosynthèse rachidienne ; plaques cervicales ; greffons osseux. Organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires, de formations, publications de livre et de revues. Services médicaux et chirurgicaux ; assistance médicale.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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