Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCS
EUROSURGICAL S.A.

Numéro de dépôt :
94509834
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2014

Présentation de la marque SCS

Déposée le 4 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL domicilié(e) 18 rue Robespierre, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCS est expirée depuis le 4 mars 2014.

EUROSURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : EUROSURGICAL , SPINE TEAM , ALIS , EASI , KNEEVIEW , EOVIA , HIPVIEW , SPINENET , ELP , TWINFLEX


EUROSURGICAL S.A. - 18 rue Robespierre, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450003 - Publication au BOPI 2007-03-08

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2260518 - Publication au BOPI 2004-03-02

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Système d'ostéosynthèse rachidienne constitué d'implants métalliques en acier chirurgical