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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL
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EPB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPB
EUROSURGICAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96642810
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque EPB

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL domicilié(e) B.P. 23 - Z.I. Route de Tilloy, 62217 BEAURAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 526 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROSURGICAL - France.

La marque EPB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPB est expirée depuis le 20 septembre 2006.

EUROSURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : EUROSURGICAL , SPINE TEAM , ALIS , EASI , SCS , KNEEVIEW , EOVIA , HIPVIEW , SPINENET , ELP


EUROSURGICAL Société Anonyme - B.P. 23 - Z.I. Route de Tilloy, 62217 BEAURAINS - France - SIREN 384526588


EUROSURGICAL - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Capuchon de protection d'une broche d'ostéosynthèse, en acier chirurgical