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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL
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ALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIS
EUROSURGICAL S.A.

Numéro de dépôt :
3245329
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/09/2013
ALIS de EUROSURGICAL

Présentation de la marque ALIS

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL domicilié(e) 18 rue Robespierre, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque ALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIS est expirée depuis le 12 septembre 2013.

EUROSURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : EUROSURGICAL , SPINE TEAM , EASI , SCS , KNEEVIEW , EOVIA , HIPVIEW , SPINENET , ELP , TWINFLEX


EUROSURGICAL S.A. - 18 rue Robespierre, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25

Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450003 - Publication au BOPI 2007-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres ; articles orthopédiques ; matériel de suture, dispositifs de fixations pour rachis, plaques cervicales, prothèses de disque, cages intersomatiques, dispositifs de fixation occipitocervicale, plaques occipitales.