Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPYSUCRE
EUROSUCRE SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1735220
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2010
PAPYSUCRE de EUROSUCRE SNC

Présentation de la marque PAPYSUCRE

Déposée le 23 août 1990 par EUROSUCRE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPYSUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EUROSUCRE SNCTODO domicilié(e) 21/25 rue Balzac, 75008 PARIS (dossier no 2169661) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 670 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2169661) - France.

La marque PAPYSUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPYSUCRE est expirée depuis le 23 août 2010.

EUROSUCRE SNC a également déposé les autres marques suivantes : TUTTI FRUTTI , DADDY , EURO SUCRE , EUROSUCRE , DADDYSUC , FRUCTISUN


EUROSUCRE SNC, société en nom collectif - 21/25 rue Balzac, 75008 PARIS (dossier no 2169661) - France - SIREN 352670194


APPLIMA S.A. - (dossier no 2169661) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169661 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167476 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 10 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167475 - Publication au BOPI 1994-01-10

Sucre