PAPYSUCRE
Présentation de la marque PAPYSUCRE
Déposée le 23 août 1990 par EUROSUCRE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPYSUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAPYSUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPYSUCRE est expirée depuis le 23 août 2010.
EUROSUCRE SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169661 - Publication au BOPI 2000-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167476 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 10 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167475 - Publication au BOPI 1994-01-10