Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EUROSUCRE SNC (Société en nom collectif
/
PLASTIQUE RECYCLABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLASTIQUE RECYCLABLE
EUROSUCRE SNC (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1737320
Date de dépôt :
27/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2011
PLASTIQUE RECYCLABLE de EUROSUCRE SNC (Société en nom collectif

Présentation de la marque PLASTIQUE RECYCLABLE

Déposée le 27 août 1991 par la société EUROSUCRE SNC (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTIQUE RECYCLABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROSUCRE SNC (Société en nom collectif domicilié(e) 21/25, rue Balzac, 75008 PARIS (dossier no 2204629) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 670 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2204629) - France.

La marque PLASTIQUE RECYCLABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLASTIQUE RECYCLABLE est expirée depuis le 27 août 2011.

EUROSUCRE SNC (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : STRATEGIA AIDE A LA DECISION , SELECTION OFFICIELLE DES SUCRES DADDY, PURE CANNE 1865 SAINT LOUIS , DADDY TROUVE SES IDEES DANS LA VIE , (Marque figurative) , FOOT ON LINE


EUROSUCRE SNC (Société en nom collectif) - 21/25, rue Balzac, 75008 PARIS (dossier no 2204629) - France - SIREN 352670194


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2204629) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204629 - Publication au BOPI 2001-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 20 janvier 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°363488 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237991 - Publication au BOPI 1997-06-04

Matières plastiques pour l'emballage.Emballages en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en matières plastiques. Tous ces produits étant recyclables

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.