Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT ON LINE
EUROSUCRE SNC (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
97687682
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque FOOT ON LINE

Déposée le 17 juillet 1997 par la société EUROSUCRE SNC (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOT ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la société EUROSUCRE SNC (société en nom collectif domicilié(e) 21/25 rue Balzac, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 670 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque FOOT ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT ON LINE est expirée depuis le 17 juillet 2007.

EUROSUCRE SNC (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : STRATEGIA AIDE A LA DECISION , PLASTIQUE RECYCLABLE , SELECTION OFFICIELLE DES SUCRES DADDY, PURE CANNE 1865 SAINT LOUIS , DADDY TROUVE SES IDEES DANS LA VIE , (Marque figurative)


EUROSUCRE SNC (société en nom collectif) - 21/25 rue Balzac, 75008 PARIS - France - SIREN 352670194


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318658 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Viande, poisson, volaille, gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés,-séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales gazeuses ou non gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao, et des boissons lactées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.