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Marques déposées par la société EUROSUCRE S.N.C. (société en nom collectif
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1 euro'sucre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 euro'sucre
EUROSUCRE S.N.C. (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
99769132
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque 1 euro'sucre

Déposée le 15 janvier 1999 par la société EUROSUCRE S.N.C. (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 1 euro'sucre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la société EUROSUCRE S.N.C. (société en nom collectif domicilié(e) 21/25 rue Balzac, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 670 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque 1 euro'sucre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 euro'sucre est expirée depuis le 15 janvier 2009.

EUROSUCRE S.N.C. (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : UNE AUTRE IDEE DU SUCRE , DES IDEES EN FORME DE SUCRES


EUROSUCRE S.N.C. (société en nom collectif) - 21/25 rue Balzac, 75008 PARIS - France - SIREN 352670194


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Publicité et promotion ; sélection de produits et/ou services pour des tiers ; organisation de programmes de fidélisation de clients par sélection de cadeaux destinés à être offerts en échange de preuves d'achat ou de bons promotionnels et/ou publicitaires ; organisation de la collection par des tiers de preuves d'achat ou bons à échanger contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; échange de preuves d'achat ou bons contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir d'imprimés, de tracts, de prospectus, d'échantillons ; distribution de bons de ruction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution de bons promotionnels et/ou publicitaires, destinés à être échangés contre des cadeaux ; distribution de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; courrier publicitaires ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; services de mercatique ; organisation de concours et/ou animations, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques.