Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROSTAR
EUROSTAR INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
96656952
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2026

Présentation de la marque EUROSTAR

Déposée le 24 décembre 1996 par la société étrangère EUROSTAR INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la société étrangère EUROSTAR INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) Times House, Bravington's Walk, LONDON N1 9AW - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque EUROSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROSTAR arrivera à expiration en date du 24 décembre 2026.

EUROSTAR INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EUROSTAR , EUROSTAR , (Marque figurative) , 2 FOR 1 , TWO FOR ONE , EUROSTAR , EUROSTAR


EUROSTAR INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - Times House, Bravington's Walk, LONDON N1 9AW - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2329067 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 5 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566744 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-05

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635484 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-23

Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, produits de rasage, nécessaires de toilette et de rasage pour le voyage, trousses de toilette garnies ou remplies. Porte-clés métalliques et notamment porte-clés mousqueton, porte-clés jetons, aimants; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tous matériaux à bâtir, laminés et fondus, et plus généralement matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts. Rasoirs électriques, et notamment rasoirs électriques de voyage, rasoirs, étuis de rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage, outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers. Montures de lunettes, montures optiques, montures solaires, lunettes, et toutes lunettes optiques et solaires, verres de lunettes et lentilles optiques, étuis à lunettes en tous genres, et boîtes pour lunettes, chaînettes et cordelettes à lunettes, radio-réveils, réveils, mètres et double-mètres; appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales et plus généralement appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques, et les mécanismes s'y rapportant, appareils et instruments photographiques (jetables ou non) cinématographiques, optiques et d'enseignement ;récepteurs télévisuels; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméras vidéo, portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, cartes à puce et cartes magnétiques, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, répertoires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques. Supports d'enregistrements magnétiques et audiovisuels; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts, vidéo disques, disques optiques; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques, compilation et mise en forme informatique, numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images; machines à calculer, calculatrices. Fers à vapeur, notamment de voyage, sèche-cheveux, presse-cravates, lampes, et notamment lampes rechargeables, lampadaires, lampes de poche et torches électriques, veilleuses, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils, instruments, accessoires et pièces détachées (à l'exception des serrures électriques ou non, et plaques d'immatriculation, métalliques et non métalliques, parties constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage) pour véhicules et appareils de locomotion; véhicules et appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau. Horlogerie et instruments chronométriques, et notamment montres et pendules en tous genres, réveils, étuis pour l'horlogerie, bracelets, épingles à cravates, épinglettes, sautoirs, épingles, boutons de manchettes, et plus généralement produits de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir vaisselles, verrerie, services de table, boîtes, étuis, coffrets, cendriers, pots et vases. Tickets (billets) de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, cartes postales, plans et cartes géographiques et notamment des villes, feuilles d'annonces, albums, atlas, agendas, calendriers; articles pour reliure; photographies, stylos en tous genres et recharges de stylos, cache-stylos, parures de stylos, porte-gomme, correspondancier; articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); étiquettes en tous genres, pots à crayons, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire; clichés; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton,étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, plans, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes en papier, serviettes à démaquiller en papier, essuie-mains en papier; caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, pinceaux, matières adhésives pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer. Produits de maroquinerie, à savoir porte-chéquier, sacs, sacs-shopping, sacoches et bagages, mallettes, bandoulières, gibecières, bananes, porte-disques compacts de poche, boîtes à chapeau, bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, cartons-cuir, étuis pour clés, coffres et coffrets de voyage, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes de visite, filets à provision, sacs à provision, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs à dos, sacs marin, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, porte-habits, trousses de voyage, valises; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir bourses en mailles non en métaux précieux, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, fils de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, peaux chamoises autres que pour le nettoyage, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vaporisateurs, corbeilles, vaisselle; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, tasses, sucriers, porcelaine et faïence à savoir boîtes en verre, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Linge de maison, linge de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, tous ces produits en matière textile; tissus à usage textile et produits textiles, plus particulièrement destinés au voyage; couvertures de lit et de table. Vêtements en tous genres et parties de vêtements et notamment tee-shirts, sweat-shirts, pulls, chemises et cravates, peignoirs, pyjamas, ceintures, écharpes, gants, carrés, foulards et châles et plus généralement tous articles d'habillement; chaussures et tous produits chaussants, produits de chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, épinglettes. Jeux interactifs et plus généralement jeux en tous genres, jouets, échiquiers, modèles réduits, maquettes, appareils et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations et éléments de décoration de Noël en tous genres, excepté les sucreries. Briquets, cache-briquets et plus généralement, articles pour fumeurs; allumettes, tabac.Services de publicité et d'affaires; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques); reproduction de documents; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services. Services d'assurances et d'assistance, notamment de voyages; services bancaires et plus généralement affaires financières, monétaires et immobilières.Services de communication et, notamment, agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées; et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non; télex; télégrammes; télescription, services d'information par réseau télématique; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public; services de communication sur réseaux informatiques, télématiques, et services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau internet; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données.Réservation et location de places dans les transports par terre, par air ou par eau; informations et renseignements concernant ou pour les voyageurs, et plus généralement se rapportant aux voyages; émission de titres de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau; transport de personnes, de biens ou de marchandises par terre, par air ou par eau; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques; agences de tourisme et de voyages; location de tous véhicules terrestres, et notamment de wagons, de voitures et de bicyclettes, ainsi que de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; location de garages; gardiennage, services de consignes pour voyageurs; conditionnement et emballage de produits et de marchandises; dépôt de marchandises notamment en vue de leur préservation ou de leur gardiennage; chargement et déchargement de marchandises, livraison de colis; distribution (livraison), de journaux, de revues, de périodiques, de magazines, de publications; de supports d'informations et de promotion commerciale (cassettes et disques, notamment vidéodisque, disques compacts, disques interactifs, disques compacts à mémoire morte, programmes et émissions télévisées), et plus généralement services de transport et d'entreposage. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; activités culturelles et sportives; services destinés à la récréation du public (divertissement);cours par correspondance; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages et cours; organisation de conférences, forums, congrès et colloques; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non; publication de livres; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non; programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés; de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte); services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels,d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non; prêts de livres et autres publications; vidéothèques, ludothèques; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel. Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires; consultations juridiques; organisation d'expositions, de foires et de salons; services d'échange de correspondances; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences; location et prêt de vêtements, de linge et de literie; gérance de droits d'auteur; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, et en particulier de bases de données administratives; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias;bureaux de rédaction; reportages; traductions; imprimerie, services de saisie et de traitement de données, et notamment de données numérisées; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatiques et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques); services de restauration et de bar-cafés; services d'hôtellerie et plus généralement d'hébergement temporaire, services de soins, d'hygiène et de beauté; services de réservation d'hôtels, de tables de restaurants, de places de spectacles, de taxis, de croisières, d'expositions, de visites (guidées ou non), d'attractions touristiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.