Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLLIEZ
EUROSTAMP-HEULIEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94530452
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque SOLLIEZ

Déposée le 21 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) EUROSTAMP-HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « SOLLIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSTAMP-HEULIEZ domicilié(e) 1, Avenue Jean Monnet, 54920 VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 715 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROSTAMP-HEULIEZ Société Anonyme - France.

La marque SOLLIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLLIEZ est expirée depuis le 21 juillet 2004.


EUROSTAMP-HEULIEZ, Société Anonyme - 1, Avenue Jean Monnet, 54920 VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 352715197


EUROSTAMP-HEULIEZ Société Anonyme - France


Inscription le 16 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197687 - Publication au BOPI 1996-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques, tôles.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries automobiles, pièces de carrosserie telles que pavillons, ailes, toits ouvrants, portières, coffres, hayons, pare-chocs.Découpage et cisaillage de tôle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.