La hats company
Présentation de la marque La hats company
Déposée le 4 août 2003 par la Société Anonyme (SA) EUROSPORTS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « La hats company » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La hats company a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La hats company est expirée depuis le 4 août 2013.
EUROSPORTS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37