Déposée le 10 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROSPORTNEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSPORT domicilié(e) 3, rue Gaston et René Caudron,
92798 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 735 657 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SCHAHL ERIC domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS - France.
La marque EUROSPORTNEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSPORT, Société par Actions Simplifiée - 3, rue Gaston et René Caudron,
92798 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9 - France - SIREN 353735657
INLEX IP EXPERTISE,
M. SCHAHL ERIC - 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°374977 - Publication au BOPI 2003-08-04
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440513 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 15 mai 2013 - Changement de nature juridique n°600953 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751865 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22
Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, feuilles et films ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; papeterie;
Cartes à jouer;
Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission de programmes de télévision par satellite et câbles. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Transmission d'informations dans le domaine audiovisuel;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes à buts culturels, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, organisation d'évènements sportifs, organisation de compétitions sportives, organisation de forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; production et réalisation de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films etcassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie et de jeux. Location de stades. Camps de perfectionnement sportif. Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules). Services de camps de vacances. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services destinés à la récréation du public (divertissement). Services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non.
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