Déposée le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EUROSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSPORT domicilié(e) 3, rue Gaston et René Caudron - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 735 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque EUROSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSPORT, Société par Actions Simplifiée - 3, rue Gaston et René Caudron - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 353735657
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Services de télécommunications ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Intranet et Extranet ; services de messagerie sécurisée, services d'interconnexion de réseaux d'entreprise ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission de colis, expédition ; transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; transmission de programmes de télévision par satellite et câbles ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par transmission de données en vue d'obtenir des information contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables ; services de transmission de vidéos à la demande et de multimédia ; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; transmission par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique (services de location d'appareils et instruments de télécommunications).
Services d'enseignement, de formation et de divertissement, activités culturelles et sportives, cours par correspondance ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, organisation d'événements sportifs, organisation de compétitions sportives, organisation de forums, congrès et colloques ; production de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production et réalisation de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bande vidéo ; organisation de loteries et de jeux ; location de stades ; camps de perfectionnement sportif ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; reportages ; services de traduction ; filmage sur bandes vidéo ; Publication de textes, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique (à l'exception de la publication à but publicitaire) ; organisation de concours (éducation, divertissement), de jeux et de campagnes d'information à buts éducatifs et culturels et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs, culturels et de divertissement ; services de camps de vacances (divertissement) ; bureaux de rédaction (rédaction de textes autres que textes publicitaires).
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