Déposée le 15 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EuroSpine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EURO Spine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EuroSpine domicilié(e) 166 Rue de Chevilly, 94800 Villejuif - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 399 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EuroSpine RAZIAN Fatemeh - France.
La marque EURO Spine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EuroSpine (S.A.R.L.) - 166 Rue de Chevilly, 94800 Villejuif - France - SIREN 419399738
EuroSpine RAZIAN Fatemeh - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Prothèses et implants, matériels de suture, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, dentaires, articles orthopédiques, membres. Service de dessinateurs d'arts graphiques Exploitation de brevets, conseils en propriété intellectuelle Contrôle de qualité, dessin industrile, recherches techniques, license de propriété intellectuelle, produits pharmaceutiques Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygien intime.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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