Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAGE HYBRIDE
EUROSPINE

Numéro de dépôt :
4522884
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
CAGE HYBRIDE de EUROSPINE

Présentation de la marque CAGE HYBRIDE

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par EUROSPINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAGE HYBRIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est EUROSPINE domicilié(e) 3 Avenue des Dahlias - 94240 - L'HAY-les-ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT, Monsieur Bernard FLAVENOT domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque CAGE HYBRIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAGE HYBRIDE arrivera à expiration en date du 7 février 2029.

EUROSPINE a également déposé les autres marques suivantes : Navigating Cage , Ucaye , , LIFE MATTERS, WE CARE.


EUROSPINE - 3 Avenue des Dahlias - 94240 - L'HAY-les-ROSES - France


ABRITT, Monsieur Bernard FLAVENOT - 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Prothèses osseuses, inserts aptes à être intercalés entre deux portions d'os, inserts osseux, inserts intervertébraux, inserts intersomatiques, inserts d'ostéotomie, inserts interépineux, inserts articulaires.