Déposée le 8 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE et Pierre VASSEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROSOMNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE - France et Pierre VASSEUR domicilié(e) 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROSPHERE SA Pierre VASSEUR domicilié(e) 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France.
La marque PROSOMNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre VASSEUR - 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France - SIREN 4
EUROSPHERE SA Pierre VASSEUR - 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536712 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques pour l'hygiène.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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