Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSOMNIA
EUROSPHERE SA
Pierre VASSEUR

Numéro de dépôt :
3279879
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
PROSOMNIA de EUROSPHERE

Présentation de la marque PROSOMNIA

Déposée le 8 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE et Pierre VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSOMNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE - France et Pierre VASSEUR domicilié(e) 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROSPHERE SA Pierre VASSEUR domicilié(e) 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

La marque PROSOMNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSOMNIA est expirée depuis le 8 mars 2014.

EUROSPHERE a également déposé les autres marques suivantes : EUCALYPT'AIR , NAUPATHIA , TURBO FRESH , SPORT BALLS , GRAINS DE PARFUMS , CEDRE MAGIC , "Diffuse mon Parfum" , LES PETITES PROVENCALES , " Le parfum du linge " , VITAVERT


EUROSPHERE SA - France

Pierre VASSEUR - 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France - SIREN 4


EUROSPHERE SA Pierre VASSEUR - 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536712 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques pour l'hygiène.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.