Déposée le 13 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PETITES PROVENCALES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE domicilié(e) 242 avenue Pasteur,78630 ORGEVAL (dossier no 2335823) - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 656 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2335823) - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSPHERE Société Anonyme - 242 avenue Pasteur,78630 ORGEVAL (dossier no 2335823) - 78630 - France - SIREN 401656723
MARK & LAW - 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2335823) - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335823 - Publication au BOPI 2007-03-02
Inscription le 27 mars 2007 - Changement d'adresse n°451281 - Publication au BOPI 2007-03-27
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536712 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 6 février 2012 - Changement d'adresse n°569135 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06
Désodorisants parfumés pouvant être utilisés pour absorber les mauvaises odeurs, dont celles du tabac, et les remplacer par des senteurs agréables ou simplement pour parfumer. Répulsifs naturels contre les mites les insectes et/ou tout autre animal parasite. Désinfectant, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits de parfumerie et savons à l'exception de ceux comportant des huiles essentielles de lavande autres que celles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "huile essentielle de lavande de Haute Provence", huiles essentielles de lavande de Haute Provence. Décorations d'arbre de Noël Matières éclairantes, bougies décoratives et/ou désodorisantes et/ou désinfectantes et/ou répulsives
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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