Marque expirée - Marque en non vigueur

CITY BALLS
EUROSPHERE SA

Numéro de dépôt :
95592432
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015

Présentation de la marque CITY BALLS

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY BALLS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE domicilié(e) 8, rue de Témara,78100 ST GERMAIN EN LAYE (dossier no 2290647) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 656 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2290647) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY BALLS est expirée depuis le 12 octobre 2015.

EUROSPHERE a également déposé les autres marques suivantes : EUCALYPT'AIR , PROSOMNIA , NAUPATHIA , TURBO FRESH , SPORT BALLS , GRAINS DE PARFUMS , CEDRE MAGIC , "Diffuse mon Parfum" , LES PETITES PROVENCALES , " Le parfum du linge "


EUROSPHERE SA - 8, rue de Témara,78100 ST GERMAIN EN LAYE (dossier no 2290647) - 78100 - France - SIREN 401656723


MARK & LAW - 7, rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2290647) - 69410 - France


Inscription le 13 septembre 1999 - Rejet partiel n°284414 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290647 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 14 juin 2006 - Changement d'adresse n°435278 - Publication au BOPI 2006-06-14

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536712 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 6 février 2012 - Changement d'adresse n°569135 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.