Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITY BALLS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE domicilié(e) 8, rue de Témara,78100 ST GERMAIN EN LAYE (dossier no 2290647) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 656 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2290647) - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSPHERE SA - 8, rue de Témara,78100 ST GERMAIN EN LAYE (dossier no 2290647) - 78100 - France - SIREN 401656723
MARK & LAW - 7, rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2290647) - 69410 - France
Inscription le 13 septembre 1999 - Rejet partiel n°284414 - Publication au BOPI 1999-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290647 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 14 juin 2006 - Changement d'adresse n°435278 - Publication au BOPI 2006-06-14
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536712 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 6 février 2012 - Changement d'adresse n°569135 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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