Déposée le 8 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROSOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Eurosom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROSOM domicilié(e) 1 za les vallées - 22640 - PLENEE JUGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 864 245 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROSOM, M. GUGUEN Xavier domicilié(e) 1 za les vallées - 22640 - PLENEE JUGON - France.
La marque Eurosom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Eurosom arrivera à expiration en date du 8 décembre 2028.
EUROSOM, SARL - 1 za les vallées - 22640 - PLENEE JUGON - France - SIREN 400864245
EUROSOM, M. GUGUEN Xavier - 1 za les vallées - 22640 - PLENEE JUGON - France
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2391244 - Publication au BOPI 2008-12-03
Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487986 - Publication au BOPI 2008-11-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2018 n°2697693 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-07
Moteurs - motoreducteurs automatisés ou télécommandés Matériels de ventilation, d'aération Rideaux textiles polyester pour la protection des bâtiments contre les conditions climatiques, les insectes, les oiseaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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