Marque expirée - Marque en non vigueur

TOXA
EUROSMART SAS

Numéro de dépôt :
3501568
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
TOXA de EUROSMART

Présentation de la marque TOXA

Déposée le 16 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOXA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSMART domicilié(e) 5 ROCADE DE LA CROIX ST GEORGES BUSSY ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 137 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROSMART domicilié(e) 5 ROCADE DE LA CROIX ST GEORGES BUSSY ST GEORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOXA est expirée depuis le 16 mai 2017.

EUROSMART a également déposé les autres marques suivantes : PHYSCOPE , TCOD , COLORIM , SYNCHRONIE , SYSAM-SP5 , SYSAM-V6 , ThermoBarre , CRYCA , SYSAM , OCTOPUCE


EUROSMART SAS - 5 ROCADE DE LA CROIX ST GEORGES BUSSY ST GEORGES - France - SIREN 348137390


EUROSMART - 5 ROCADE DE LA CROIX ST GEORGES BUSSY ST GEORGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Appareils et instruments de mesure, interfaces informatiques, logiciels, appareils d'enseignements, programmes d'ordinateurs.

Matériel d'instruction ou d'enseignement.

Programmation pour ordinateurs.