SYSAM-V6
Présentation de la marque SYSAM-V6
Déposée le 16 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSAM-V6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYSAM-V6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSAM-V6 arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.
EUROSMART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2017 n°2648215 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-05
Inscription le 9 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°709292 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09