Déposée le 13 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) EUROSMART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCTOPUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSMART domicilié(e) 5 Rocade de la Croix St Georges, 77600 Bussy-St-Georges - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 137 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROSMART S.A. - France.
La marque OCTOPUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSMART S.A. - 5 Rocade de la Croix St Georges, 77600 Bussy-St-Georges - France - SIREN 348137290
EUROSMART S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335219 - Publication au BOPI 2001-11-20
Inscription le 25 septembre 2000 - Retrait partiel n°308087 - Publication au BOPI 2000-09-25
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Appareils et instruments scientifiques de mesure, appareils d'enseignement en matière d'expérimentation scientifique, équipement pour le traitement l'information, Matériel d'instruction ou d'enseignement en matière d'expérimentation scientifique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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