Marque enregistrée - Marque en vigueur

eurosmart
EUROSMART, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4113933
Date de dépôt :
27/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2024
eurosmart de EUROSMART

Présentation de la marque eurosmart

Déposée le 27 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « eurosmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSMART domicilié(e) 68 rue Jacquard - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 137 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque eurosmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eurosmart arrivera à expiration en date du 27 août 2024.

EUROSMART a également déposé les autres marques suivantes : PHYSCOPE , TCOD , COLORIM , SYNCHRONIE , SYSAM-SP5 , SYSAM-V6 , ThermoBarre , TOXA , CRYCA , SYSAM


EUROSMART, Société par actions simplifiée - 68 rue Jacquard - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France - SIREN 348137290


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Appareils et instruments scientifiques (autres que médicaux), optiques, photographiques, de mesurage, de contrôle, de signalisation et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils pour le traitement, l'analyse, la reproduction et le stockage d'images et de photographies ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels de contrôle, de surveillance, de données, d'archivage et de télémétrie ; supports de données électronique ou optique ; centres serveurs de base de données (logiciel) ; antennes pour appareils de communication sans fil ; connecteurs électriques et électroniques ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies, clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; publications imprimées ;

Télécommunications et services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; services de distribution d'informations traitées par ordinateurs, à savoir transmission d'informations par ordinateurs ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation, de formation ou de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; microédition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière informatique, en matière de recherche scientifique et technique, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, services de programmation électronique ; services d'infogérance, à savoir conception et mise à jour de logiciels, d'ordinateurs et de systèmes téléphoniques, consultation en matière d'ordinateurs, de logiciels, et d'organisation de système d'information dans le domaine de la connectique ; services de recherches scientifiques et technologiques liées à des programmes de télécommunications et au traitement de l'information ; services de mise en communication en temps réel sur les réseaux informatiques par l'intermédiaire de forums de discussion.