Déposée le 27 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSMART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « eurosmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSMART domicilié(e) 68 rue Jacquard - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 137 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque eurosmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113933.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSMART, Société par actions simplifiée - 68 rue Jacquard - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France - SIREN 348137290
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Appareils et instruments scientifiques (autres que médicaux), optiques, photographiques, de mesurage, de contrôle, de signalisation et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils pour le traitement, l'analyse, la reproduction et le stockage d'images et de photographies ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels de contrôle, de surveillance, de données, d'archivage et de télémétrie ; supports de données électronique ou optique ; centres serveurs de base de données (logiciel) ; antennes pour appareils de communication sans fil ; connecteurs électriques et électroniques ; publications électroniques téléchargeables ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies, clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; publications imprimées ;
Télécommunications et services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; services de distribution d'informations traitées par ordinateurs, à savoir transmission d'informations par ordinateurs ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation, de formation ou de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; microédition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière informatique, en matière de recherche scientifique et technique, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, services de programmation électronique ; services d'infogérance, à savoir conception et mise à jour de logiciels, d'ordinateurs et de systèmes téléphoniques, consultation en matière d'ordinateurs, de logiciels, et d'organisation de système d'information dans le domaine de la connectique ; services de recherches scientifiques et technologiques liées à des programmes de télécommunications et au traitement de l'information ; services de mise en communication en temps réel sur les réseaux informatiques par l'intermédiaire de forums de discussion.
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