EUROSLOT KDSS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3883832
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
Présentation de la marque KDSS
Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSLOT KDSS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KDSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROSLOT KDSS FRANCE domicilié(e) Usine relais Les Priédons Sud - 86140 - SCORBE CLAIRVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 884 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque KDSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KDSS est expirée depuis le 22 décembre 2021.
EUROSLOT KDSS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROSLOT
EUROSLOT KDSS FRANCE, Société par actions simplifiée - Usine relais Les Priédons Sud - 86140 - SCORBE CLAIRVAUX - France - SIREN 352884282
CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 9 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664439 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; caillebotis métalliques ; marches métalliques ; garde-corps métalliques ; façades de bâtiments métalliques ; brise-soleil métalliques ; colonnes de construction métalliques ; fils métalliques soudés ; armatures métalliques pour la construction ; conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; colonnes d'affichage métalliques ; échafaudages métalliques ; escaliers métalliques ; poteaux métalliques ; grilles métalliques ; conduits filtrants métalliques pour la construction ;
Machines outils (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; filtres en tant que parties de machines ; machines à filtrer ; matériel de forage ; aspirateurs de poussière ; séparateurs d'eau ; machines et appareil d'échange chimique ; machines et appareils d'échange thermique ; surfaces filtrantes autoportantes ou non utilisées dans les secteurs de la pétrochimie, de l'agro-alimentaire, de la papeterie, et permettant la séparation des solides et des liquides, à savoir dégrilleurs statiques, paniers de filtration, pièges à résine, bougies à précouche, buses, crépines ; surfaces filtrantes autoportantes utilisées dans les secteurs de la pétrochimie, de l'agro-alimentaire, de la papeterie et permettant la séparation des solides et des gaz à savoir buses, paniers de filtration ; tambours de filtration destinés à la séparation de solides en suspension appliquée au traitement des eaux ou au traitement de rejets industriels) ; paniers sous forme de cages d'extraction par gravité ou par compactage sous pression ; éléments de filtration internes de réacteurs (partie de machine) à savoir grilles de support, cheminées catalytiques, paniers d'entrée et de sortie de fluide, collecteurs ; machines de raffinage du pétrole ; réacteurs catalytiques pour la pétrochimie ; surface filtrante autoportante (partie de machine) ; surfaces filtrantes de séparation des solides et des liquides (partie de machine) ; surfaces filtrantes de séparation des solides et des gaz (partie de machine) ; surfaces filtrantes de séparation entre liquide et gaz (partie de machine) ; tambours de filtration (partie de machine) ; éléments séparateurs ou diviseurs de flux pour le remplissage interne de colonnes ou de réacteurs ; échangeurs thermiques (partie de machine) ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils ou installations pour la filtration ; filtres (partie d'installation domestique ou industrielle) ; tours de raffinage, colonnes de distillation ;
Installation, réparation et maintenance de machines ; installation, réparation et maintenance de machines et appareils de forage de puits ; installation, réparation et maintenance de réacteurs de pétrochimie ; installation, réparation et maintenance d'éléments de filtration ;
Ingénierie ; recherches techniques ; recherches et développement de nouveaux produits ; conception de machines, d'appareils ou d'installations de filtration ; conception de machines, d'appareils ou installations dans le domaine de la pétrochimie, de tours de distillation, de tours de distillation pour le raffinage pétrolier, d'appareils ou installations de purification de gaz, d'appareils ou installations de purification de liquide, d'appareils ou installations de traitement de gaz par voie catalytique, d'appareils ou installations de traitement de liquides par voie catalytique.
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