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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSIT
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SELF CONTACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELF CONTACT
EUROSIT (SA)

Numéro de dépôt :
94535314
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque SELF CONTACT

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) EUROSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELF CONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSIT domicilié(e) Z.I. St Eloi, 58000 NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 732 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France.

La marque SELF CONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF CONTACT est expirée depuis le 8 septembre 2004.

EUROSIT a également déposé les autres marques suivantes : CHORUS , DIABOLO , SPHERA , NECTAR , WEBY , SYNCHRO-RELAX , GRAFFIC , INTENSE , KENDO , KIORA


EUROSIT (SA) - Z.I. St Eloi, 58000 NEVERS - France - SIREN 775732811


Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Siège basculant constitué notamment d'une coque intérieure déformable