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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSIT
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DIAPASON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPASON
EUROSIT (SA)

Numéro de dépôt :
93478228
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) EUROSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSIT domicilié(e) Z.I. St Eloi, 58000 NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 732 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 28 juillet 2003.

EUROSIT a également déposé les autres marques suivantes : CHORUS , DIABOLO , SELF CONTACT , SPHERA , NECTAR , WEBY , SYNCHRO-RELAX , GRAFFIC , INTENSE , KENDO


EUROSIT (SA) - Z.I. St Eloi, 58000 NEVERS - France - SIREN 775732811


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Siège de bureau