Déposée par voie électronique le 22 décembre 2009 par l'association loi 1901 EUROSIMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SURFING DAY »
Le déposant est l'association loi 1901 EUROSIMA domicilié(e) Villa Casa MIa 9, avenue des Acacias 40130 CAPBRETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 956 683 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROSIMA domicilié(e) Villa Casa MIa 9, avenue des Acacias 40130 CAPBRETON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSIMA, association loi 1901 - Villa Casa MIa 9, avenue des Acacias 40130 CAPBRETON - France - SIREN 437956683
EUROSIMA - Villa Casa MIa 9, avenue des Acacias 40130 CAPBRETON - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 15 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°564641 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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