Déposée le 23 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROSIGN domicilié(e) 24 Boulevard de la Marine - 66510 - SAINT HYPPOLYTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 852 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque EUROSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSIGN, Société à responsabilité limitée - 24 Boulevard de la Marine - 66510 - SAINT HYPPOLYTE - France - SIREN 401852215
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Renouvellement sans limitation le 28 août 2019 n°2724130 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-28
Inscription le 21 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°777948 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-21
Médailles, médaillons, porte-clefs de fantaisie, bracelets (bijouterie).
Cartes en polychlorure de vinyle, autocollants (articles de papeterie), chevalets de bureaux, tampons, rangements cartes à savoir étuis et boîtes de rangement en papier ou en carton, cachets (sceaux), fanions en papier, drapeaux en papier, banderoles en papier, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie ; matériels d'instruction, matériels d'enseignement, (à l'exception des appareils) ; journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies.
Attaches de type épingles ou pinces destinées à porter des badges, badges ornementaux, broderies.
Publicité. Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits de communication et objets publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons) pour d'autres entreprises. Location de machines et d'appareils de bureau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Décoration de vitrines. Démonstration de produits. Diffusion (distribution) d'échantillons. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Publication de textes publicitaires. Courrier publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de matériel publicitaire. Mise à jour de documentation publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Publication de textes publicitaires. Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Reproduction de documents. Reproduction par héliographie.
Sérigraphie, broderie, aimantation, impression de dessins, traitement d'étoffes.
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