Déposée le 21 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROSIEGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Discountaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROSIEGES domicilié(e) 15, allée James Watt,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 973 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marlène ELBAZE SARL EUROSIEGES domicilié(e) 15, allée James Watt,33700 MERIGNAC - 33700 - France.
La marque Le Discountaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL EUROSIEGES - 15, allée James Watt,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 388973489
Marlène ELBAZE SARL EUROSIEGES - 15, allée James Watt,33700 MERIGNAC - 33700 - France
Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°442860 - Publication au BOPI 2006-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Cuir et imitations du cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sièges-cannes, fouets et sellerie. Sangles de cuir. Similicuir, moleskine. Cuir, meubles en cuir, canapés et fauteuils, poufs en cuir, canapés-lits, meubles de salons en cuir. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, matelas à air, pièces d'ameublement, armoires, bambou, étagères ou rayons de bibliothèques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants, canapés, tables, vaisseliers, meubles de bureau, chaises, chaises longues, commodes, comptoirs, coussins, divans, étagères, fauteuils, literie, garnitures de lit, lits, matelas, meubles métalliques, mobilier scolaire, perles pour la décoration, portes de meubles, rayonnages, porte revues, anneaux crochets galets tringles pour rideaux, sofas, sommiers, tabourets, tiroirs, tréteaux, verre argenté, fichiers (meubles) , vitrines (meubles) , figurines (statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières textiles) . Tissus d'ameublement, tissus de coton, cotonnades, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-pieds, dessous de carafes, dessus de lit, édredons, flanelle, indienne, jersey, jute, laine, lin, linge de lit, linge de table, linge de bain, linge de maison, linge ouvré, marabout, enveloppes de matelas, toile à matelas, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtement de meubles en matière plastique, tentures murales en matières textiles, napperons, nappes, textiles non-tissés, housses et taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de tables, serviettes de toilette, tissu de soie, tissu de spart, chemins de table, tapis de table, tissu de taffetas, tissus chenillés, tissus, tissus imitant les peaux d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, nappes et toiles cirées, stores d'intérieur à lamelles, stores en matières textiles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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