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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROSIEGES
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CM LE CELLIER DU MEUBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM LE CELLIER DU MEUBLE
SARL EUROSIEGES

Numéro de dépôt :
3140377
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011
CM LE CELLIER DU MEUBLE de EUROSIEGES

Présentation de la marque CM LE CELLIER DU MEUBLE

Déposée le 27 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROSIEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CM LE CELLIER DU MEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROSIEGES domicilié(e) 15, allée James Watt, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 973 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marlène ELBAZE SARL EUROSIEGES - France.

La marque CM LE CELLIER DU MEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM LE CELLIER DU MEUBLE est expirée depuis le 27 décembre 2011.

EUROSIEGES a également déposé les autres marques suivantes : PHONE MEDIA JEUX , UNIVERSAL CONFORT , AMBIANCE & DECORATION , CONFORT DU MONDE , MB MEUBLES BELLEVUE , Le Discountaire , CONFORT & TRADITION , MS MOBISTYLE , LE DISCOUNTAIRE MEUBLES * SALONS * DECORATIONS , UNIVERSAL SALONS


SARL EUROSIEGES - 15, allée James Watt, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 388973489


Marlène ELBAZE SARL EUROSIEGES - France


Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°442860 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Cuir et imitations du cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sièges-cannes, fouets et sellerie. Sangles de cuir. Similicuir, moleskine. Cuir, meubles en cuir, canapés et fauteuils, poufs en cuir, canapés-lits, meubles de salons en cuir. Meubles, glaces (miroirs), cadres, matelas à air, pièces d'ameublement, armoires, bambou, étagères ou rayons de bibliothèques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants, canapés, tables, vaisseliers, meubles de bureau, chaises, chaises longues, commodes, comptoirs, coussins, divans, étagères, fauteuils, literie, garnitures de lit, lits, matelas, meubles métalliques, mobilier scolaire, perles pour la décoration, portes de meubles, rayonnages, porte revues, anneaux crochets galets tringles pour rideaux, sofas, sommiers, tabourets, tiroirs, tréteaux, verre argenté, fichiers (meubles), vitrines (meubles), figurines (statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières textiles). Tissus d'ameublement, tissus de coton, cotonnades, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-pieds, dessous de carafes, dessus de lit, édredons, flanelle, indienne, jersey, jute, laine, lin, linge de lit, linge de table, linge de bain, linge de maison, linge ouvré, marabout, enveloppes de matelas, toile à matelas, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtement de meubles en matière plastique, tentures murales en matières textiles, napperons, nappes, textiles non-tissés, housses et taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de tables, serviettes de toilette, tissu de soie, tissu de spart, chemins de table, tapis de table, tissu de taffetas, tissus chenillés, tissus, tissus imitant les peaux d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, nappes et toiles cirées, stores d'intérieur à lamelles, stores en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).