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Marques déposées par l'association loi 1901 EUROSANTE
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LA LETTRE EURO SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE EURO SANTE
EUROSANTE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1623086
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2000
LA LETTRE EURO SANTE de EUROSANTE

Présentation de la marque LA LETTRE EURO SANTE

Déposée le 4 janvier 1990 par l'association loi 1901 EUROSANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LETTRE EURO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 EUROSANTE domicilié(e) 12,Rue de Noailles, 78011 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SLAMA-LEQUET - France.

La marque LA LETTRE EURO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE EURO SANTE est expirée depuis le 4 janvier 2000.

EUROSANTE a également déposé les autres marques suivantes : EUROSANTE


EUROSANTE Association loi 1901 - 12,Rue de Noailles, 78011 VERSAILLES - France


Mme SLAMA-LEQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Papier,produits de l'imprimerie, journaux-education-edition de livres,revues-abonnements de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.