Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT
/
ORFEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORFEA
EUROSANIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96605772
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2016

Présentation de la marque ORFEA

Déposée le 9 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORFEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSANIT domicilié(e) Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2304597) - 69250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 500 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2304597) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFEA est expirée depuis le 9 janvier 2016.

EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : ILE , TILT , ARTE , MAJORCA , LENA , E , eurosanit , KITCHEN ART , MISS'O , ROMANCE


EUROSANIT Société Anonyme - Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2304597) - 69250 - France - SIREN 965500531


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2304597) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304597 - Publication au BOPI 2006-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; articles de robinetterie sanitaire