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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT
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ONTARIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONTARIO
EUROSANIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97711024
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2017

Présentation de la marque ONTARIO

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONTARIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSANIT domicilié(e) Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2350327) - 69250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 500 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350327) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONTARIO est expirée depuis le 23 décembre 2017.

EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : ILE , TILT , ARTE , MAJORCA , LENA , E , ORFEA , eurosanit , KITCHEN ART , MISS'O


EUROSANIT Société Anonyme - Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2350327) - 69250 - France - SIREN 965500531


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350327) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350327 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment robinetterie.