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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT
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ILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ILE
EUROSANIT société anonyme

Numéro de dépôt :
1416156
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2007

Présentation de la marque ILE

Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSANIT domicilié(e) Lotissement Artisanal La Croix des Hormes, 69250 MONTANAY (dossier no 2088084) - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 500 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2088084) - France.

La marque ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ILE est expirée depuis le 26 juin 2007.

EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : TILT , ARTE , MAJORCA , LENA , E , ORFEA , eurosanit , KITCHEN ART , MISS'O , ROMANCE


EUROSANIT société anonyme - Lotissement Artisanal La Croix des Hormes, 69250 MONTANAY (dossier no 2088084) - France - SIREN 965500531


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2088084) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 1997 n°2088084 - Publication au BOPI 1997-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 21 mars 1997 - Changement d'adresse n°234623 - Publication au BOPI 1997-03-21

Des appareils de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs) cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, accessoires sanitaires, porte-savons, brosses (à l'exception des pinceaux).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.