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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT
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E
Marque expirée - Marque en non vigueur

E
EUROSANIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97669125
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2017

Présentation de la marque E

Déposée le 12 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSANIT domicilié(e) Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2326079) - 69250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 500 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326079) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E est expirée depuis le 12 mars 2017.

EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : ILE , TILT , ARTE , MAJORCA , LENA , ORFEA , eurosanit , KITCHEN ART , MISS'O , ROMANCE


EUROSANIT Société Anonyme - Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2326079) - 69250 - France - SIREN 965500531


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326079) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326079 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Robinetterie industrielle. Robinetterie sanitaire ou de chauffage, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.