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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT
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ALTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTO
EUROSANIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97711027
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2017

Présentation de la marque ALTO

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSANIT domicilié(e) Lotissement Artisanal La Croix des Hormes 69250 MONTANAY (dossier no 2350323) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350323) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTO est expirée depuis le 23 décembre 2017.

EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : ILE , TILT , ARTE , MAJORCA , LENA , E , ORFEA , eurosanit , KITCHEN ART , MISS'O


EUROSANIT (Société Anonyme) - Lotissement Artisanal La Croix des Hormes 69250 MONTANAY (dossier no 2350323) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350323) - 69006 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-08

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350323 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 15 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653731 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15

Robinetterie sanitaire.